Communes littorales

Publié le 26 octobre 2020 — Modifié le 2 novembre 2020

L'équipe du SAR travaille actuellement à la constitution d'un référentiel des communes littorales. Vous pouvez retrouver sur cette page, mise à jour régulièrement, l'avancée de ce chantier. Une fois  finalisé, il sera possible de visualiser et télécharger le référentiel directement sur le catalogue du SAR.

Un référentiel des communes littorales était diffusé sur le catalogue des référentiels géographiques depuis août 2019 (puis mis à jour en 2020). Cette couche d'information était issue d'une agrégation réalisée par le Cerema dans le cadre de l’actualisation des référentiels de l’application ADOC web (utilisé pour gérer le Domaine Public Maritime).

Cependant, des manques, voire des erreurs, ont été constatées par rapport à la loi relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral, dite loi littoral. Le SAR a par la suite constaté qu’il existait d’autres sources de données divergentes comme ce qui est diffusé par l’Agence nationale de la Cohésion des territoires (ANCT).

Sur proposition du SAR, le groupe de pilotage du langage commun du SIMM a donc décidé en octobre 2020 de retirer ce référentiel du catalogue du SAR et de travailler à la constitution et la tenue à jour d'un référentiel contenant de manière exhaustive l'ensemble des communes inclues dans la loi littoral.

Le SAR est actuellement en train de constituer un groupe d'experts issus de différents organismes : le Conservatoire du littoral, l’ANCT, le Cerema et le SDES, l'IGN, le Shom, etc. Ce groupe de travail aura pour objectif de consolider les données existantes et de parvenir à constituer in fine un point de vérité concernant ce référentiel géographique.